Conseil Municipal du 19 juillet 1985




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W205 Page 061Séance du 19 Juillet 1985 - Registre 21W205 Page 061 - Délibération
21W205 Page 064Personnel communal - Remboursement de frais de stage - Registre 21W205 Page 064 - Délibération
21W205 Page 066Personnel communal - Transformation de poste|-|Convention avec le centre d'information jeunesse du Val d'Oise pour la vente de cartes jeunes - Registre 21W205 Page 066 - Délibération
21W205 Page 067Décision modificative de crédits de l'exercice 1985 - Registre 21W205 Page 067 - Délibération
21W205 Page 068Réalisation d'un emprunt de 4.500.000 Francs - Registre 21W205 Page 068 - Délibération
21W205 Page 069Prises en charge des loyers impayés de l'O.P.M.H.L.M. pour l'année 1984 - Registre 21W205 Page 069 - Délibération
21W205 Page 070Approbation d'un avenant et de deux contrats avec la société G. CAM pour du matériel informatique - Registre 21W205 Page 070 - Délibération
21W205 Page 071Révision des tarifs des équipements en régie municipal - Registre 21W205 Page 071 - Délibération
21W205 Page 075Garantie communale pour remboursement d'emprunt à contracter par l'O.P.M.H.L.M. et exonération de la T.L.E. - Registre 21W205 Page 075 - Délibération
21W205 Page 076"Garantie communale pour un emprunt à contracter par la société ""la Sablière"" dans le cadre de la réhabilitation de la cité S.N.C.F. - Registre 21W205 Page 076" - Délibération
21W205 Page 078Fête foraine - Révision des tarifs des droits de place pour 1985|-|Association du centre culturel - transfert de subvention - Registre 21W205 Page 078 - Délibération
21W205 Page 084Désignation des membres du conseil municipal représentant l'assemblée municipale au sein de l'association Chelles Loisirs Enfances - Registre 21W205 Page 084 - Délibération
21W205 Page 085Construction d'un foyer pour personnes âgées et locaux administratifs rue des frères Verdeaux - Dossier d'exécution - Registre 21W205 Page 085 - Délibération
21W205 Page 086Construction d'une salle de gymnastique avec annexe stade Maurice Baquet - Dossier d'exécution|-|Concours de la direction départementale de l'équipement pou l'aménagement d'une piste cyclable de la rue du Tir à la rue Alexandre Bickart - Registre 21W205 Page 086 - Délibération
21W205 Page 089Z.A.D. du Mont Chalats - Exercice de droit de préemption|-|Tarif du salon des antiquaires - Registre 21W205 Page 089 - Délibération
21W205 Page 091Règlement du marché - Modification - Registre 21W205 Page 091 - Délibération
21W205 Page 095Installation téléphonique à la cité scolaire (2ème tranche) - Demande de subvention - Registre 21W205 Page 095 - Délibération
21W206 Page 001Communication des décisions prises par le maire en vertu d'une délégation du conseil municipal|-|Communications diverses - Registre 21W206 Page 001 - Délibération
21W206 Page 002Questions diverses - Registre 21W206 Page 002 - Délibération